Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Mondial Rugby Amateur l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : AFEMORA – Contact : contact@mondialrugbyamateur.com 06.70.98.10.22 – Adresse : 2 rue de l’Hubac 04000 Digne les Bains.

Identification de l’entreprise : AFEMORA au capital social de € – SIREN : – RCS ou RM : – Adresse postale : 2 rue de l’Hubac 04000 Digne les Bains

Directeur de la publication : Teyssier Jeremy – Contact : contact@mondialrugbyamateur.com.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Délégué à la protection des données : Teyssier Jeremy – contact@mondialrugbyamateur.com

Webmasters : Oddou Bouchet Stéphane, Castellvi Céline, Kaelbel Thomas. 

Crédits photos : RUGBY CLUB DIGNOIS ROLDAN RUGBY CLUB, CARRASCO POLO CLUB, RHINOS RUGBY, OBAN LORNE RUGBY, LLANDAFF RFC, KOLOMOTUA, RUGBY LIONS, ENNIS RFC, HAMILTON SP RFC, SOUTHERN LIONS RUFC, KAMAISHI RUGBY, DEVEBI,  YAMACIA RUGBY, JS RUGBY BEJAÏA, TE AWAMUTU, BRESCIA RUGBY CLUB, RUGBY CLUB DIGNOIS, STEPHANE ODDOU BOUCHET.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

AFEMORA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AFEMORA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité

AFEMORA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Mondial Rugby Amateur.

AFEMORA décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur Mondial Rugby Amateur.

AFEMORA s’engage à sécuriser au mieux le site Mondial Rugby Amateur, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. AFEMORA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, AFEMORA se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site Mondial Rugby Amateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. 

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Teyssier Jeremy –contact@mondialrugbyamateur.com.

 

Liens hypertextes et cookies

Le site Mondial Rugby Amateur contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers Mondial Rugby Amateur.

La navigation sur le site Mondial Rugby Amateur est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

 

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Mondial Rugby Amateur est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Digne les Bains.